Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS
Ets Gérard LE CLAINCHE

Numéro de dépôt :
3263013
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
GTC LA ROCHE SUR YON VENDEE
Date d'expiration :
05/12/2013
A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS de Ets Gérard LE CLAINCHE

Présentation de la marque A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS

Déposée le 5 décembre 2003 par la société Ets Gérard LE CLAINCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LA ROCHE SUR YON VENDEE), la marque française « A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société Ets Gérard LE CLAINCHE domicilié(e) Z.A.,85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 192 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Gérard LE CLAINCHE domicilié(e) Z.A.,85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU - 85600 - France.

La marque A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C OSE STOP ALIMENT MINÉRAL POUR BOVINS est expirée depuis le 5 décembre 2013.

Ets Gérard LE CLAINCHE a également déposé les autres marques suivantes : VACHE PREPA C.M.V. SPECIAL PREPARATION VELAGE , EVEREST 96 L'ALIMENT POUR MONTER "PLUS HAUT" , AN ATLANTIQUE NUTRITION , GLC TURBO FOIE LE STIMULANT DES FONCTIONS DIGESTIVES , CARAMEL 36 ENRICHI EN YUCCA , BIO-HD 7-23-6 - BIO-HD 9-20-6 - BioHD 7-2-6 , ROUGE GRANDE SAVEUR , QUICKGRO VEAUX ALIMENT SPECIAL VEAUX D'ELEVAGE 1ER AGE


Ets Gérard LE CLAINCHE - Z.A.,85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU - 85600 - France - SIREN 327192944


Ets Gérard LE CLAINCHE - Z.A.,85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU - 85600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Aliment pour animaux.